Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PCV
CONCEPT S.N.C.

Numéro de dépôt :
93453892
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PCV

Déposée le 1 février 1993 par CONCEPT S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PCV »

Le déposant est CONCEPT S.N.C., domicilié(e) 26 rue V. Hugo, 33460 MACAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. PARISE REFLEXIONS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CONCEPT S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : SOS AIGUILLES ICI RAPPORTEZ VOS AIGUILLES USAGEES , P.C.V. LA PRISE EN CHARGE VOLONTAIRE


CONCEPT S.N.C. - 26 rue V. Hugo, 33460 MACAU - France


B. PARISE REFLEXIONS - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308189 - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 2000-09-26

Tous appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.Tous articles orthopédiques, lits médicaux, fauteuils roulants, fauteuils de repos, aérosoliseurs.Lits d'hôpital Soins médicaux, d'hygiène: maisons de repos, de convalescence et de retraite, cliniques.Location de literie et de tous appareils médicaux dentaires et vétérinaires, d'articles othopédiques, à destination des professions médicales et paramédicales, du malade, et des collectivités et organisations médicales: maisons de retraite, de repos, de convalescence, cliniques, hôpitaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.